Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique.

Éditeur du site

Datatim — marque commerciale de la société SAS Diga Management
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 30 000 €
Siège social : 6 rue Léonard de Vinci — 53001 Laval Cedex
RCS Laval : 844 088 609
Code APE : 7022Z
TVA intracommunautaire : FR38844088609
Déclaration d'activité de formation : n° 52530096953 (préfet de la région Pays-de-la-Loire)
Email : p.perrotey@datatim.fr

Directeur de la publication : Pascal Perrotey, codirigeant.

Hébergement

Ce site est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève — Suisse
www.infomaniak.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, visuels, structure, code) est la propriété exclusive de SAS Diga Management, sauf mentions contraires. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable écrite.

Limitation de responsabilité

Datatim s'efforce de maintenir les informations publiées sur ce site à jour et exactes. Toutefois, la société ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site.

Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. Datatim n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux du ressort du siège social de SAS Diga Management.